Arrêtés du Président
n°2024_01 : Renonciation pouvoir de police de la publicité
n°2024_02 : Rectification du montant de la regie d’avances du service financier
n°2024_03 : Rectification du montant de la regie d’avances du service financier
Décisions du Président
n°2024_01 : Tarification ALSH mini-séjours
n° 2024_03 : Mise à disposition logement santé D. SRIVASTAVA
n°2024_04 : Conclusion Convention espace de stockage INNOVACOM
N° 2024_05 : Mission Maîtrise oeuvre création voie verte et vélo-route
N° 2024_06 : Conclusion convention occupation temporaire domaine public SAS FRIGEGRO
N°2024_07 : Conclusion d’une convention occupation précaire et temporaire domaine public_SCI ROLIM03
N°2024_08 : VISEE Protection fonctionnelle 2024
N°2024_09 : Emprunt pour le financement des travaux d’investissement
N°2024_10 : Mise à disposition locaux Résidence Habitat Jeunes
N°2024_11 : Mise à disposition logement santé
N°2024_12 : Emprunt Crédit Mutuel
N°2024_13 : Mise à disposition logement santé
N°2024_14 : Mise à disposition du bâtiment H du 1er Novembre au 31 Octobre 2025
N°2024_15 : Mise a disposition du bâtiment H à l’occasion du festival du film
N°2024_16 : Convention de mise à disposition France Tabac – Bâtiment E
Conseil communautaire du 12 décembre 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 18 octobre 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 12 Septembre 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 2 Août 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 8 Juillet 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 13 Mai 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 9 avril 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 18 mars 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 13 mars 2023
liste des délibérations
les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 7 avril 2023
liste des délibérations
les délibérations
le procès verbal
Conseil communautaire du 3 juillet 2023
liste des délibérations
les délibérations
dossier d’approbation du PLUi 2023
dossier d’approbation du RLPi 2023
Conseil communautaire du 2 octobre 2023
liste des délibérations
les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 11 Décembre 2023
liste des délibérations
les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 17 février 2022
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 14 mars 2022
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 11 avril 2022
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 4 juillet 2022
liste des délibérations
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 3 octobre 2022
liste des délibérations
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 12 décembre 2022
liste des délibérations
les délibérations
le procès-verbal